Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COGNAC RICARD
MAISON T. RICARD SA

Numéro de dépôt :
1360005
Date de dépôt :
07/01/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
07/01/2005

Présentation de la marque COGNAC RICARD

Déposée le 7 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) MAISON T. RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « COGNAC RICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON T. RICARD domicilié(e) 16130 JUILLAC LE COQ (dossier no 2043071) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 424 099 .

La marque COGNAC RICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COGNAC RICARD est expirée depuis le 7 janvier 2005.

MAISON T. RICARD a également déposé les autres marques suivantes : PR PATRICK , FRANCINE , TR , TR , FRANGIL , COGNAC T. RICARD , PAUL PESQUIER , RED FOX , PASTIS , PASTIS FRANCINE


MAISON T. RICARD SA - 16130 JUILLAC LE COQ (dossier no 2043071) - France - SIREN 301424099


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1995 n°2043071 - Publication au BOPI 1995-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 9 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°182874 - Publication au BOPI 1995-03-09

Inscription le 24 février 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°182361 - Publication au BOPI 1995-02-24

Cognac.